Déposée le 4 octobre 2002 par AUBEL Marie et DOUTÉ Jean-René
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « B.D. FOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Les déposants sont AUBEL Marie, Germaine domicilié(e) 32 rue de l'Alouette,94160 ST MANDÉ - 94160 - France et DOUTÉ Jean-René domicilié(e) 16 rue du docteur GOUJON,75012 PARIS - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-René DOUTÉ domicilié(e) 16 rue du docteur GOUJON,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque B.D. FOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.D. FOT est expirée depuis le 4 octobre 2012.
AUBEL Marie a également déposé les autres marques suivantes : LAMP et LAMPION
AUBEL Marie, Germaine - 32 rue de l'Alouette,94160 ST MANDÉ - 94160 - France
DOUTÉ Jean-René - 16 rue du docteur GOUJON,75012 PARIS - 75012 - France
Jean-René DOUTÉ - 16 rue du docteur GOUJON,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Papiers - carton, Produits de l'imprimerie Photographies Papeterie Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Jeux, jouets, décoration pour arbre de Noël Education, Formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publications de livres, Prêt de livres - Production de film montage de bande vidéo. Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif - Publication electronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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